Accueil > Le site > Mentions légales

Mentions légales

lundi 7 septembre 2009, par Maison populaire

Données personnelles

Les données collectées sur ce site servent uniquement à son fonctionnement.

Les informations sont stockées dans notre base de données et ne peuvent être utilisées à un usage autre que celui destiné à ce fonctionnement.

Selon la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art 34 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, veuillez contacter le webmestre.

Ce site souhaite implanter un « cookie » dans votre ordinateur qui permettra d’identifier votre machine. Il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur ce site web (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.). Nous vous rappelons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de « cookies » en configurant votre navigateur dans ce sens.

Conditions d’utilisation

Les contenus de ce site sont mis à disposition sous contrat Creative Commons.

Les auteurs de ce site déclinent toute responsabilité concernant le contenu des forums de son site web et des sites syndiqués ou liés, de quelque manière que ce soit, y compris au moyen d’hyperliens.

Crédits

Ce site a été conçu avec le système de publication sous licence GPL Spip.

Il est édité par l’ensemble des acteurs du projet In situ.

Il a été réalisé par la Maison populaire.

Il est hébergé par OVH.